La commission consultative de Moingt, était en 2008, composée de 18 membres. Elle reste, après la démission de l'un de ses membres, à 17 membres. Sa composition, par groupes et ordre alphabétique, est la suivante : Membres élus de la majorité municipale...

La commission consultative est un organe facultatif comme le précise l' Art. L. 2113-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales). Art. L. 2113-23 - Une commission consultative peut être créée dans chaque commune associée par la convention...

AVENIR MOINGTAIS Madame, Monsieur, cher Moingtais, Le jeudi 19 mai 2011, la Commission Consultative de Moingt s’est réunie avec comme ordre du jour principal, la saisine du Préfet de la LOIRE en vue de l’établissement d’un référendum (officiel) pour le...